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Marques déposées par monsieur HUBERT Jean Luc
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. HUBERT Jean Luc, Mme HUBERT née BOSSUET Catherine

Numéro de dépôt :
1424135
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
31/07/2007
Marque figurative de HUBERT Jean Luc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1987 par monsieur HUBERT Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HUBERT Jean Luc domicilié(e) demeurant tous deux Château Peybonhomme, 33390 CARS (dossier no 2095369) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme HUBERT domicilié(e) (dossier no 2095369) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424135.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2007.

HUBERT Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GADEAU , CHATEAU PEYBONHOMME , CHATEAU LA BIGARDERIE , CHATEAU DU THIL


M. HUBERT Jean Luc, Mme HUBERT née BOSSUET Catherine - demeurant tous deux Château Peybonhomme, 33390 CARS (dossier no 2095369) - France


M. et Mme HUBERT - (dossier no 2095369) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1997 n°2095369 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 8 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239852 - Publication au BOPI 1997-07-08

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